TGS France
Parc d’Activités Angers-Beaucouzé
1 rue du Tertre
49070 BEAUCOUZE
RCS Angers 069 200 210
N° de TVA intracommunautaire : FR78069200210
communication@tgs-france.fr
Directeur de la publication : Christian Fouchard
Webmestre : Erwan Hubert
Création et développement du site internet : HD Communication
Hébergement : OVH
Les éléments de ce site Web, « club.tgs-france.fr », sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun logotype, graphisme, son ou image tiré de ce site Web ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation de TGS France et des ayants droit. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.
Par dérogation à ce principe général, l’utilisation des communiqués de presse est libre.
Les sites reliés directement ou indirectement au site club.tgs-france.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, TGS France n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.
TGS France considère que l’usage responsable des informations à caractère personnel est un élément essentiel de toute utilisation de l’Internet à des fins commerciales. TGS France s’engage à respecter votre vie privée. Vous pouvez visiter ce site sans révéler votre identité ou d’autres informations personnelles. Les informations nominatives que vous nous aurez fournies seront éventuellement utilisées par TGS France afin d’améliorer la communication sur ses offres de produits et services, après accord de votre part. Vous pourrez à tout moment, choisir de ne plus recevoir ces informations, en le faisant savoir par e-mail ou par tout autre moyen. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toute information vous concernant. Pour toute demande, adressez-vous à : communication@tgs-france.fr
En règle générale sur ce site, les adresses IP sont utilisées de façon anonyme pour enregistrer les accès et en tirer des données statistiques. L’identification n’est recherchée que dans le cas de tentative d’accès frauduleux à nos installations.
Certaines pages web de tgs-france.fr utilisent des « cookies », qui sont des informations pouvant être stockées sur votre disque dur. Vous êtes libre de refuser ces cookies, cependant certaines pages web peuvent ne pas s’afficher correctement, ou certaines fonctionnalités peuvent disparaître.
Vous recevez la lettre d’information car vous êtes inscrit(e) sur la liste de diffusion.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Si vous souhaitez vous désinscrire, adressez-vous à : communication@tgs-france.fr
TGS France s’engage, dans la mesure du possible, à vous fournir des informations sincères et de bonne foi. Toutefois, les informations données sur ce site n’engagent pas contractuellement TGS France et le lecteur du site. Les éventuels tarifs et autres conditions commerciales sont donnés à titre informatif, et sont sous réserve d’erreur et de modification.
Dans les autres cas, et notamment :
Vous devez demander l’autorisation de TGS France en écrivant à :
TGS France
Erwan Hubert
Parc d’Activités Angers-Beaucouzé
1 rue du Tertre
49070 BEAUCOUZE
communication@tgs-france.fr
Dans tous les cas, TGS France se réserve le droit de demander le retrait d’une citation ou la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa politique éditoriale ou comme pouvant porter atteinte à ses intérêts.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La reproduction allant au-delà de l’usage strictement personnel et privé et quel qu’en soit le support (papier, cédérom, Internet, Intranet, réseau d’entreprise, etc.).